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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES AUTOBUS ARTESIENS
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" LES ATELIERS de L'ARTOIS "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES ATELIERS de L'ARTOIS "
LES AUTOBUS ARTESIENS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96652014
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque " LES ATELIERS de L'ARTOIS "

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES AUTOBUS ARTESIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LES ATELIERS de L'ARTOIS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES AUTOBUS ARTESIENS domicilié(e) 379, Avenue de Lens - B.P. 85, 62402 BETHUNE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 723 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERLET Daniel LES AUTOBUS ARTESIENS - France.

La marque " LES ATELIERS de L'ARTOIS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES ATELIERS de L'ARTOIS " est expirée depuis le 19 novembre 2006.

LES AUTOBUS ARTESIENS a également déposé les autres marques suivantes : SCOLACAR , G R O L A B U S , SCOLBUS , SCOLCAR , SCOLABUS , EUROCITE


LES AUTOBUS ARTESIENS (société anonyme) - 379, Avenue de Lens - B.P. 85, 62402 BETHUNE cedex - France - SIREN 571723014


Monsieur VERLET Daniel LES AUTOBUS ARTESIENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Véhicules; appareils de locomotion, par terre par air ou par eau Constructions et réparations Transport et Entrepôt

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.